Mémorial A n° 45 de 1920
A45 : Règlement communal du 28 mai 1920 concernant les raccordements à la canalisation - Bascharage.
Signature : 28/05/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 26/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 22/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 27/07/1920
Signature : 20/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 21/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : personnel
Signature : 19/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Plus en vigueur : 31/08/1920
Signature : 26/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 25/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 16/03/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Plus en vigueur : 28/04/1922
Signature : 21/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 29/11/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 07/03/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 05/05/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 19/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 26/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 22/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 04/04/1922
Signature : 21/06/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 06/03/1920
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
Signature : 29/11/1919
Pubication : 26/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45
- Règlement communal du 29 novembre 1920 concernant la conduite d'eau - Hollerich. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 26 juin 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 26 juin 1920 concernant l'exécution de la loi qui précède. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Loi du 26 juin 1920 ayant pour objet d'allouer un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'Etat des mois (...) (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 25 juin 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 22 juin 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 22 juin 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 21 juin 1920 concernant les conditions d'admission à l'emploi de garde-champêtre. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 21 juin 1920 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 25 juin 1918 sur la police des (...) (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 21 juin 1920 concernant l'importation de certains produits et objets. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 21 juin 1920 portant interdiction d'aliéner et d'acquérir, sans autorisation spéciales des (...) (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 20 juin 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 19 juin 1920 concernant la composition de la commission pour l'examen de fin d'études à l'école d'ar (...) (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Arrêté du 19 juin 1920 concernant la composition de la commission pour l'examen de technicien aux cours techniques (...) (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Règlement communal du 28 mai 1920 concernant les raccordements à la canalisation - Bascharage. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Règlement communal du 5 mai 1920 concernant l'usage du lavoir pubic de la section de Rollingen - Mersch. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Règlement communal du 16 mars 1920 concernant la conduite d'eau - Strassen. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Règlement communal du 7 mars 1920 concernant les jeux et amusements pubics - Lorentzweiler. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Règlement communal du 6 mars 1920 concernant la conduite d'eau - Tuntingen. (Mémorial A n° 45 de 1920)
- Règlement communal du 29 novembre 1919 concernant l'augmentation des taxes d'abattoir - Hollerich. (Mémorial A n° 45 de 1920)
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