Mémorial A n° 46 de 1920
Signature : 30/06/1920
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Signature : 27/12/1919
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Plus en vigueur : 03/07/1921
Signature : 25/06/1920
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/06/1920
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 29/06/1920
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Signature : 25/06/1920
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Auteur : Fonction pubique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : traitement
Signature : 26/06/1920
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
Auteur : Finances
Sujets principaux : importation, exportation, transit, impôt
Sujets secondaires : impôt commercial communal
Signature : 22/02/1919
Pubication : 30/06/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46
- Loi du 30 juin 1920 concernant la réunion de la commune d'Eich à la ville de Luxembourg. (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 29 juin 1920 concernant l'approbation de l'accord provisoire intervenu entre le Luxembourg (...) (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Arrêté du 28 juin 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Arrêté ministériel du 26 juin 1920 portant fixation des taxes d'exportation à percevoir sur certains produits miniers (...) (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 25 juin 1920 portant classement, dans les groupes existants des fonctionnaires et employés (...) (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 25 juin 1920 concernant la circulation des voitures et camions-automobiles le long de la (...) (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Règlement communal du 27 décembre 1919 concernant les jeux et amusements pubics - Dudelange. (Mémorial A n° 46 de 1920)
- Règlement communal du 22 février 1919 concernant les bâtisses - Hollerich. (Mémorial A n° 46 de 1920)
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