Mémorial A n° 50 de 1920
Plus en vigueur : 16/08/1920
Signature : 14/07/1920
Pubication : 17/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 50
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 14/07/1920
Pubication : 17/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 50
Plus en vigueur : 16/08/1920
Signature : 14/07/1920
Pubication : 17/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 50
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 12/05/1920
Pubication : 17/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 50
- Arrêté du 14 juillet 1920 concernant à police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 50 de 1920)
- Arrêté du 14 juillet 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 50 de 1920)
- Arrêté ministériel du 14 juillet 1920 portant institution d'une commission spéciale chargée d'étudier les mesures (...) (Mémorial A n° 50 de 1920)
- Règlement communal du 12 mai 1920 concernant les kermesses - Esch-sur-Alzette. (Mémorial A n° 50 de 1920)
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