Mémorial A n° 54 de 1920
Signature : 26/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : employé de l'État
Sujets secondaires : délégation du personnel
Signature : 27/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Signature : 27/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : organisation
Signature : 29/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 16/08/1920
Signature : 24/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 30/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 30/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 29/07/1920
Pubication : 31/07/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 54
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
- Arrêté du 30 juillet 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté du 30 juillet 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté du 29 juillet 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté du 29 juillet 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté ministériel du 28 juillet 1920 portant nomination d'un assesseur près du tribunal arbitral en matière du (...) (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté du 27 juillet 1920 portant une nouvelle délimitation des districts viticoles. (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Circulaire ministérielle du 27 juillet 1920 aux administrations communales (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 26 juillet 1920 rapportant l'arrêté grand-ducal du 21 janvier 1920 sur l'institution de délégations (...) (Mémorial A n° 54 de 1920)
- Arrêté du 24 juillet 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 54 de 1920)
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