Mémorial A n° 57 de 1920
Signature : 14/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Auteur : Affaires étrangères et européennes, État
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : imposition, organisation
Signature : 14/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 14/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 04/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Signature : 04/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Signature : 14/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 14/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 07/08/1920
Pubication : 14/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 57
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : droit d'enregistrement, succession, timbre
- Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 14 août 1920 portant modification de la taxe des télégrammes, à échanger entre le Luxembourg (...) (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Loi du 7 août 1920 portant majoration des droits d'enregistrement, de timbre, de succession, etc... (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 4 août 1920 concernant l'exécution de la loi du budget pour l'exercice 1920. (Mémorial A n° 57 de 1920)
- Loi du 4 août 1920 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1920. (Mémorial A n° 57 de 1920)
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