Mémorial A n° 61 de 1920
Signature : 01/06/1908
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Signature : 24/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 24/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 24/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Finances
Sujets principaux : importation, exportation, transit, impôt
Sujets secondaires : impôt commercial communal
Signature : 23/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 20/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : protection
Signature : 26/06/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Signature : 03/06/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Signature : 24/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 22/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 22/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 17/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Signature : 20/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Signature : 22/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 17/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Signature : 22/08/1920
Pubication : 25/08/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
- Arrêté du 24 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 24 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 24 août 1920 complétant l'arrêté du 20 août 1920 concernant l'interdiction des foires aux ruminants. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté ministériel du 24 août 1920 portant fixation des taxes d'exportation à percevoir sur certains produits miniers (...) (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 23 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 22 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 22 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 22 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté du 22 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 20 août 1920 concernant l'approbation de l'arrangement franco-luxembourgeois du 29 juillet (...) (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 20 août 1920 concernant la protection de la propriété industrielle (brevets d'invention, (...) (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 17 août 1920 tendant à assurer le fonctionnement régulier des usines produisant le gaz et (...) (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Loi du 17 août 1920 concernant la réorganisation du personnel de l'administration des contributions directes, des (...) (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Règlement communal du 26 juin 1920 concernant l'augmentation des taxes pour le transport des morts - Esch-sur- (...) (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Règlement communal du 3 juin 1920 concernant la conduite d'eau. (Mémorial A n° 61 de 1920)
- Règlement communal du 1er juin 1908 concernant l'emploi du corbillard - Mersch. (Mémorial A n° 61 de 1920)
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