Mémorial A n° 70 de 1920
Signature : 18/09/1920
Pubication : 23/09/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 70
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : contrat de travail
Signature : 02/09/1920
Pubication : 23/09/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 70
Signature : 07/09/1920
Pubication : 23/09/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 70
Signature : 07/09/1920
Pubication : 23/09/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 70
Signature : 17/09/1920
Pubication : 23/09/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 70
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : administration communale
Sujets secondaires : secrétaire communal
Signature : 25/04/1920
Pubication : 23/09/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 70
- Arrêté grand-ducal du 18 septembre 1920 dispensant provisoirement la société des chemins de fer Prince Henri de (...) (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Arrêté ministériel du 17 septembre 1920 réglant les conditions d'admission à l'emploi de commis d'un secrétariat (...) (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 15 septembre 1920 portant création d'une section de vote conformément à l'art. 51 de la loi (...) (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 15 septembre 1920 portant création d'une section de vote conformément à l'art. 51 de la loi (...) (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 15 septembre 1920 portant création d'une section de vote conformément à l'art. 51 de la loi (...) (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Règlement communal du 7 septembre 1920 concernant un ban de vendange - Grevenmacher. (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Règlement communal du 7 septembre 1920 concernant un ban de vendange - Remich. (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Règlement communal du 2 septembre 1920 concernant un ban de vendange - Flaxweiler. (Mémorial A n° 70 de 1920)
- Règlement communal du 25 avril 1920 concernant les taxes d'eau à percevoir - Kehlen. (Mémorial A n° 70 de 1920)
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