Mémorial A n° 83 de 1920
Signature : 05/11/1920
Pubication : 06/11/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 83
Signature : 05/11/1920
Pubication : 06/11/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 83
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 08/02/1921
Signature : 30/10/1920
Pubication : 06/11/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 83
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : maladie transmissible
Signature : 04/11/1920
Pubication : 06/11/1920
Année et numéro de Mémorial : 1920 / 83
- Arrêté du 5 novembre 1920 autorisant l'exposition en vente et la vente de porcelets aux foires et marchés par dérogation (...) (Mémorial A n° 83 de 1920)
- Arrêté grand-ducal du 5 novembre 1920 concernant délégation des pouvoirs aux fins de l'ouverture et de la clôture (...) (Mémorial A n° 83 de 1920)
- Arrêté du 4 novembre 1920 concernant la clôture de la session ordinaire de la Chambre des députés. (Mémorial A n° 83 de 1920)
- Arrêté du 30 octobre 1920 concernant l'agrogation de certaines dispositions de l'arrêté du 11 septembre 1920 sur (...) (Mémorial A n° 83 de 1920)
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