Mémorial A n° 15 de 1921
Signature : 20/02/1921
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : délai
Signature : 01/03/1921
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
Signature : 05/03/1921
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
Signature : 05/03/1921
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : délégation du personnel
Sujets secondaires : nomination
Signature : 20/02/1921
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
Signature : 07/03/1921
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
Signature : 13/12/1920
Pubication : 10/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15
- Arrêté du 7 mars 1921 portant convocation du collège électoral de la commune de Mondorf-les-Bains pour l'élection (...) (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté du 5 mars 1921 portant nomination de membres pour le comité de délégation des employés de la société anonyme (...) (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté grand ducal du 5 mars 1921 portant dissolution du conseil communal de Mondorf les Bains. (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté grand-ducal du 5 mars 1921 concernant la fixation des prix de relaissement de la farine fournie par l'Etat (...) (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté grand-ducal du 5 mars 1921 concernant la fixation du prix de vente en détail du pain et de la farine. (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté ministériel du 1er mars 1921 concernant l'inspection des viandes de bêtes abattues d'urgence. (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté grand-ducal du 20 février 1921 prolongeant la durée des brevets d'invention. (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Arrêté grand-ducal du 20 février 1921 prorogeant les délais accordés par l'arrêté grand-ducal du 20 août 1920 concernant (...) (Mémorial A n° 15 de 1921)
- Règlement communal du 13 décembre 1920 concernant l'augmentation des taxes d'abatage sur l'inspection des viandes (...) (Mémorial A n° 15 de 1921)
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