Mémorial A n° 17 de 1921
Signature : 10/12/1920
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Signature : 11/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Signature : 14/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 22/01/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Signature : 15/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : employé privé
Sujets secondaires : Commission spéciale
Signature : 09/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Signature : 10/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Signature : 25/01/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Signature : 18/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 14/03/1921
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : maladie transmissible
Signature : 30/12/1920
Pubication : 19/03/1921
Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17
- Arrêté du 18 mars 1921, concernant la police sanitaire de bétail. (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Arrêté du 15 mars 1921, portant renouvellement partiel de la commission spéciale pour la sauvegarde des intérêts (...) (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Arrêté ministériel du 14 mars 1921, portant abrogation provisoire des dispositions de l'arrêté du 2 février 1921, (...) (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Circulaire aux administrations communales, relative au paiement d'indemnités de renchérissement aux employés ou (...) (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Arrêté grand-ducal du 11 mars 1921 portant modification de l'arrêté royal grand-ducal du 29 janvier 1856 concernant (...) (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Loi du 10 mars 1921 portant majoration des taxes perçues sur les débits de boissons et modification du régime des (...) (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Arrêté du 9 mars 1921, concernant la répartition des subsides en faveur de construction et réparation de maisons (...) (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Règlement communal du 25 janvier 1921 concernant les droits de péage à percevoir sur le pont - Grevenmacher. (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Règlement communal du 22 janvier 1921 concernant la conduite d'eau - Bettembourg. (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Règlement communal du 30 décembre 1920 concernant la conduite d'eau - Goesdorf. (Mémorial A n° 17 de 1921)
- Règlement communal du 10 décembre 1920 concernant la conduite d'eau - Troisvierge. (Mémorial A n° 17 de 1921)
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