Mémorial A n° 184 de 2006
Signature : 14/01/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 27/03/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 17/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques, importation
Sujets secondaires : Police sanitaire
Directive UE transposée :
Signature : 24/04/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 27/06/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 29/07/2005
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 12/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 13/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : immatriculation - homologation
Directive UE transposée :
Signature : 17/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Directive UE transposée :
Signature : 12/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 27/03/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 22/06/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 18/05/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 12/07/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 29/03/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 27/03/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 10/06/2005
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 31/05/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Signature : 16/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/10/2006
Pubication : 26/10/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement grand-ducal du 17 octobre 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 13 août 1992 relatif aux conditions (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 17 octobre 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 9 janvier 2006 fixant les mesures (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Règlement ministériel du 16 octobre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur les CR122 (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 13 octobre 2006 complétant le règlement grand-ducal modifié du 3 février 1998 portant (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Règlement ministériel du 12 octobre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR101 (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Règlement ministériel du 12 octobre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR123 (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Règlement ministériel du 12 octobre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR356 (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement général (parties écrite et graphique) de la commune de Boevange/Attert, présenté par l'administration (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Op der Huelgaass» à Canach, présenté par la société BERBO s.à r.l. (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet de modification du plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Obersten Flor», à Moersdorf, présenté par (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Am Päsch» à Filsdorf, présenté par les époux Schumacher-Knepper. (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Introduction d'une servitude d'interdiction de lotissement et de construction pour des terrains sis à Dirbach pendant (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In der Alf» à Echternach, présenté par Monsieur Roy Reding. (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «An Ausselt» à Moersdorf, présenté par la société anonyme Property (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet de modification du plan d'aménagement général de Betzdorf au lieu-dit «Rue de la Gare» à Roodt-Syre, présenté (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Bowengsbierg» à Roodt-Syre, présenté par l'administration communale (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet de modification de la partie écrite du plan d'aménagement général de la commune de Betzdorf. (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In den Aessen» à Junglinster, présenté par la société Félix Giorgetti (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf Berg» à Consdorf, présenté par Monsieur et Madame Henri-Ross (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
- Projet d'aménagement général de la commune d'Echternach (parties écrite et graphique), présenté par l'administration (...) (Mémorial A n° 184 de 2006)
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