Mémorial A n° 199 de 2006
Signature : 16/11/2006
Pubication : 27/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 199
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : discipline
Signature : 14/11/2006
Pubication : 27/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 199
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 14/11/2006
Pubication : 27/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 199
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 13/11/2006
Pubication : 27/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 199
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement grand-ducal du 23 novembre 2006 concernant l'émission d'une monnaie commémorative à l'occasion du 150e (...) (Mémorial A n° 199 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 16 novembre 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 23 décembre 2004 concernant l'ordre (...) (Mémorial A n° 199 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 16 novembre 2006 portant fixation de la date d'ouverture et de clôture des soldes de l'hiver (...) (Mémorial A n° 199 de 2006)
- Règlement ministériel du 14 novembre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR307 (...) (Mémorial A n° 199 de 2006)
- Règlement ministériel du 14 novembre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur l'accès (...) (Mémorial A n° 199 de 2006)
- Règlement ministériel du 13 novembre 2006 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR345 (...) (Mémorial A n° 199 de 2006)
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