Mémorial A n° 24 de 2006
Signature : 08/02/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 03/02/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Signature : 28/01/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Signature : 25/01/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 08/02/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Plus en vigueur : 01/01/2007
Signature : 13/02/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : accises, carburant, combustible, combustible liquide
Signature : 25/01/2006
Pubication : 13/02/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 24
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 23 décembre 2005 fixant les taux applicables en matière de droits d'accises (...) (Mémorial A n° 24 de 2006)
- Règlement ministériel du 8 février 2006 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route (...) (Mémorial A n° 24 de 2006)
- Règlement ministériel du 8 février 2006 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 24 de 2006)
- Arrêté grand-ducal du 3 février 2006 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 21 septembre 1995 concernant (...) (Mémorial A n° 24 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 28 janvier 2006 fixant pour l'année 2006 le montant maximum de l'indemnité qui peut être (...) (Mémorial A n° 24 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 25 janvier 2006 concernant la réglementation et la signalisation routières sur l'autoroute (...) (Mémorial A n° 24 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 25 janvier 2006 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR132 (...) (Mémorial A n° 24 de 2006)
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