Mémorial A n° 84 de 2006
Signature : 15/05/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : référendum
Sujets secondaires : contrôle
Signature : 11/05/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 31/03/2005
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Signature : 11/05/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/03/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 15/12/2012
Signature : 27/04/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Signature : 11/05/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 27/04/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Finances
Sujets principaux : impôt
Sujets secondaires : assistance
Directive UE transposée :
Signature : 09/05/2006
Pubication : 16/05/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 84
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement grand-ducal du 15 mai 2006 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Organisation (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Règlement ministériel du 11 mai 2006 concernant la réglementation et la signalisation temporaires sur la route (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Règlement ministériel du 11 mai 2006 concernant la réglementation de la circulation sur la route N12. (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Règlement ministériel du 11 mai 2006 concernant la réglementation et la signalisation temporaires sur les CR306 (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Règlement ministériel du 9 mai 2006 concernant la réglementation et la signalisation temporaires sur la route N7 (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Loi du 27 avril 2006 portant transposition de la directive 2004/56/CE du Conseil du 21 avril 2004 concernant l'assistance (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 27 avril 2006 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 16 mai 1997 instituant (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Règlement ministériel du 30 mars 2006 établissant le formulaire-type pour l'introduction des demandes d'aides et (...) (Mémorial A n° 84 de 2006)
- Nouveau projet d'aménagement général, parties écrite et graphique. (Mémorial A n° 84 de 2006)
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