Mémorial A n° 49 de 2007
Signature : 01/03/2007
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : permis de conduire
Signature : 29/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 30/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 28/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 04/12/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 15/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/03/2007
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : immatriculation - homologation
Directive UE transposée :
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 17/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 15/12/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 13/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Steinsel, ordures ménagères
Signature : 23/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 20/12/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 17/10/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 17/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 28/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 14/12/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 28/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 28/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Grevenmacher, ordures ménagères
Signature : 17/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 30/11/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
Signature : 21/12/2006
Pubication : 04/04/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 49
- Règlement grand-ducal du 23 mars 2007 complétant le règlement grand-ducal modifié du 3 février 1998 portant exécution (...) (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Règlement grand-ducal du 1er mars 2007 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 août 2000 déterminant le (...) (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau à partir du 1er mai 2007. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Fixation du bois de chauffage pour l'année 2007. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du tarif d'inscription aux cours d'enseignement musical. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Règlement concernant les tarifs en matière de gestion des déchets. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau et maintien du tarif de location des compteurs d'eau au montant actuel. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification des taxes et redevances à percevoir sur les cimetières. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification des prix de pension de la Maison de retraite à Soleuvre. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Nouvelle fixation de la taxe d'épuration des eaux usées. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification des tarifs concernant l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Fixation du prix de vente du bois de chauffage. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Fixation des cotisations de participation à l'action «Eis Bongerten». (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Nouvelle fixation du tarif à percevoir sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du prix de vente de l'eau. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification de la taxe relative à l'évacuation et à l'épuration des eaux usées et maintien des taxes et redevances (...) (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Fixation du tarif pour la mise à disposition d'un broyeur électrique. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification des taxes sur les extraits des registres aux actes de l'état civil. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Fixation des tarifs concernant la mise à disposition du centre de loisirs, du hall omnisports, d'une salle des (...) (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du tarif d'entretien du service de téléassistance. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification de la taxe de raccordement au TV surf. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification de la taxe de raccordement au réseau de l'antenne collective de télévision. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification du tarif d'utilisation de l'antenne collective de télévision. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Règlement-taxe sur les cimetières. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Règlement-taxe sur les jeux et amusements pubics. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification des taxes de chancellerie des étrangers. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Règlement-taxe sur les chiens. (Mémorial A n° 49 de 2007)
- Modification de la taxe d'équipement pour la participation aux frais de pose d'un collecteur de canalisation et (...) (Mémorial A n° 49 de 2007)
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