Recherche dans le mémorial A

A202 : Règlement ministériel du 11 mars 2021 modifiant le règlement ministériel du 16 décembre 2020 portant création de zones géographiques UAS.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/2021

Pubication : 16/03/2021

Prise d'effet : 29/03/2021

Année et numéro de Mémorial : 2021 / 202

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne, transport aérien

Sujets secondaires : Armée

A1028 : Règlement ministériel du 16 décembre 2020 portant création de zones géographiques UAS.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Date de dernière modification : 18/12/2020

Signature : 16/12/2020

Pubication : 18/12/2020

Prise d'effet : 31/12/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1028

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aéronef sans personnes à bord, transport aérien

Sujets secondaires : aéroport, navigation aérienne

A897 : Règlement ministériel du 10 novembre 2020 portant interdiction de vol des aéronefs sans équipage à bord le 17 novembre 2020 dans l’espace aérien dénommé « Stade Josy Barthel ».

Consulter

Acte consolidé

Pubication : 13/11/2020

Prise d'effet : 17/11/2020

A899 : Règlement ministériel du 10 novembre 2020 portant interdiction de vol des aéronefs sans équipage à bord le 17 novembre 2020 dans l’espace aérien dénommé « Stade Josy Barthel » - RECTIFICATIF.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/2020

Pubication : 12/11/2020

Prise d'effet : 17/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 899

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, règle de l'air

Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord

A897 : Règlement ministériel du 10 novembre 2020 portant interdiction de vol des aéronefs sans équipage à bord le 17 novembre 2020 dans l’espace aérien dénommé « Stade Josy Barthel ».

Consulter

Acte plus en vigueur

Date de dernière modification : 26/03/2021

Signature : 10/11/2020

Pubication : 11/11/2020

Prise d'effet : 17/11/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 897

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, règle de l'air

Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne

A761 : Règlement ministériel du 8 septembre 2020 interdisant les évolutions d’aéronefs sans équipage à bord du 15 au 19 septembre 2020 à l’occasion du Tour de Luxembourg.

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 08/09/2020

Pubication : 09/09/2020

Prise d'effet : 15/09/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 761

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, règle de l'air

Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, manifestation sportive

A876 : Loi du 20 décembre 2019 modifiant
1° la loi du 27 juin 2016 concernant la compatibilité électromagnétique ;
2° la loi du 27 juin 2016 concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Pubication : 23/12/2019

Prise d'effet : 27/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 876

Auteur : Économie

Sujets principaux : aéronautique, matériel électrique, énergie

Sujets secondaires : aviation, aéronef sans personnes à bord, aéronef ultra-léger motorisé

A838 : Règlement ministériel du 12 décembre 2019 portant création d’un espace aérien spécifique le 16 décembre 2019.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Pubication : 13/12/2019

Prise d'effet : 16/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 838

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, règle de l'air

Sujets secondaires : Luxembourg, Useldange, aviation, aéronef sans personnes à bord, transport aérien

A801 : Règlement grand-ducal du 19 novembre 2019 instituant la perception de taxes et de redevances relatives aux inspections et contrôles techniques dans le domaine de la navigabilité des aéronefs et des opérations aériennes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/2019

Pubication : 28/11/2019

Prise d'effet : 09/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 801

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aviation, navigation aérienne, transport aérien

Sujets secondaires : Direction de l'aviation civile, aéronautique, aéronef sans personnes à bord, aéronef ultra-léger motorisé, certificat, contrôle technique, examen, immatriculation - homologation, navigation aérienne, organisation, programme

A668 : Règlement ministériel du 4 octobre 2019 portant création de plusieurs espaces aériens spécifiques du 15 au 17 octobre 2019.

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 04/10/2019

Pubication : 07/10/2019

Prise d'effet : 15/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 668

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, règle de l'air

Sujets secondaires : Betzdorf, Centre militaire Härebierg, Chambre de commerce, Esch-Belval, Luxembourg, Moselle, aviation, aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne, transport aérien

A429 : Règlement ministériel du 20 juin 2019 portant création de trois espaces aériens spécifiques et interdisant certaines activités aériennes les 22 et 23 juin 2019 à l’occasion de la Fête nationale.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2019

Pubication : 20/06/2019

Prise d'effet : 22/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 429

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics

Sujets principaux : espace aérien, règle de l'air

Sujets secondaires : aviation, aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne

A368 : Règlement ministériel du 27 mai 2019 interdisant les évolutions des drones du 5 au 9 juin 2019 à l’occasion du Tour de Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2019

Pubication : 28/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 368

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics

Sujets principaux : aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne, règle de l'air

Sujets secondaires : Bascharage, Diekirch, Luxembourg, Mersch, Mondorf-les-Bains, Rosport, Steinfort, manifestation sportive

A282 : Règlement ministériel du 29 avril 2019 portant interdiction de vol pour le 4 mai 2019.

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 29/04/2019

Pubication : 30/04/2019

Prise d'effet : 04/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 282

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne

Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, règle de l'air

A94 : Règlement ministériel du 26 février 2019 portant création de deux espaces aériens spécifiques pour le 5 et le 6 mars 2019.

Consulter

Acte plus en vigueur

Signature : 26/02/2019

Pubication : 28/02/2019

Prise d'effet : 05/03/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 94

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, transport aérien

Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, règle de l'air, réglementation

14 Résultats correspondent à votre recherche